- Asl a écrit:
- Bonjour Arpi,
Voilà donc un inventeur de plus parmi nous !!!!
Sois assuré que nous t'apporterons toute l'aide et le soutien nécessaire dans la limite de nos connaissances et nos compétences bien sûr.
Un petit détail (mais tu es plus au courant que moi à ce sujet) : tant qu'un brevet n'est pas publié, il est malvenu d'en discuter (de le dévoiler) car les droits de propriété peuvent se perdre dans ce cas.
@++
Bonsoir et merçi pour votre souci
Dans quelques mots:
- quand une demande de brévet déposée dans une pays
accomplie les conditions démandées par le régulement, on ouvre un dépot. La
date de ce dépot détérminne les droits morales, et des droits materielles pour
ce pays, pour 20 années.
- pour étendre ces droits materielles dans des autres pays, des
démandes similaires doit etre deposées pendant une année devant l’office de
chaque de ces pays, ou devant une office régionale (qui peut accorder un brévet
régionale pour les pays affiliées), ou internationale (qui fait une rechèrche de
documentation internationale et , à la démande, une éxamination préliminaire,
mais une demande doit etre déposée devant tous les offices désignées, pendant
18 mois)
- la publication internationale de la démande, ou dans une
pays, accorde des droits materielles provisoires, similaires aux droits
accordees par le brevet; dans ce pays. Avant de cette publication n’éxiste pas
la possibilité d’arréter quelquen d’utiliser ton idée
A bientot
Arpi